Marque renouvelée - Marque en vigueur

MONTCLAR EAU DE SOURCE DES ALPES
SOURCES DU COL SAINT JEAN, SA

Numéro de dépôt :
95591100
Date de dépôt :
03/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2025

Présentation de la marque MONTCLAR EAU DE SOURCE DES ALPES

Déposée le 3 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) SOURCES DU COL SAINT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTCLAR EAU DE SOURCE DES ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOURCES DU COL SAINT JEAN domicilié(e) Montclar, 04140 MONTCLAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 144 889 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Avocat, M. GRASSET Martin domicilié(e) 86 Boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France.

La marque MONTCLAR EAU DE SOURCE DES ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MONTCLAR EAU DE SOURCE DES ALPES arrivera à expiration en date du 3 octobre 2025.

SOURCES DU COL SAINT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : SAINT-JEAN , MONTCLAR


SOURCES DU COL SAINT JEAN, SA - Montclar, 04140 MONTCLAR - France - SIREN 333144889


Avocat, M. GRASSET Martin - 86 Boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France


Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2005 n°2297320 - Publication au BOPI 2005-09-20

Inscription le 16 janvier 2006 - Changement de nature juridique n°426061 - Publication au BOPI 2006-01-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2015 n°2600410 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-10-22

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verre émaillé; verres opales; bouteilles; bouteilles réfrigérantes; brocs; carafes; cruches; gobelets non en métaux précieux; seaux à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.